Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VILLE EST BELLE
SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4251886
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
LA VILLE EST BELLE de SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI

Présentation de la marque LA VILLE EST BELLE

Déposée le 24 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA VILLE EST BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LA VILLE EST BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLE EST BELLE arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI a également déposé les autres marques suivantes : G7 , G7 , MERCI TAXI , APPEL-TAXI , G7 ACCESS , TIKTAXI , G7 HORIZON


SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme - 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Parties constitutives d'automobiles à savoir courroies ; éléments de moteur pour véhicules terrestres à savoir carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres ;

Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électroniques à savoir composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties constitutives d'automobiles à savoir parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres à savoir boites de vitesses et leurs parties constitutives ;

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ;

Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transport de fret, transport de marchandise et distribution de colis et courrier, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, renseignement et information, assistance téléphonique et par Internet en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.